Ancienne constitution de la F.A.U

Constitution de la Fédération des Alliances Unies [F.A.U]

La présente constitution est établie par le gouvernement de l’alliance Les Forces Impériales [L.F.I], détentrice du titre d’alliance fondatrice, avec la participation des fondateurs de l’Alliance Des Chefs de Warhammer [ADCW], de l’alliance Les Patatiens [PATATOS], et de l’alliance StargateSG1 [SG 1], alliances adhérentes lors de la création de la coalition. Elle définit les principes et les institutions de la nouvelle Fédération des Alliances Unies [F.A.U].

Préambule :

La Fédération des Alliances Unies est une coalition d’alliances démocratiques basée sur le principe fondamental dit de la “Chaîne des Pactes” garantissant leur union dans des liens diplomatiques forts tout en préservant leur indépendance respective. Ce principe implique entre les alliances adhérentes, regroupant leurs wings et leurs brigades, une coopération diplomatique, militaire et commerciale efficace et active.
D’autre part, le maintien de l’unité des alliances adhérentes à la Fédération des Alliances Unies ne pouvant être effectif que par une communication constante, la création d’un Forum central a été entreprise. Une participation minimale est exigée de la part des responsables du gouvernement. Le manquement à cette exigence entraînera la prise de sanctions fixées par l’autorité indépendante du forum.

Titre Premier : De l’administration centrale.

Article Premier : - L’administration centrale de la coalition est assurée par un Comité de Direction regroupant l’ensemble des fondateurs des alliances adhérentes, bénéficiant des pleins pouvoirs et chargé des affaires administratives et de gestion les plus importantes.
- Le Président-fondateur, fondateur de l’alliance fondatrice, est à la tête du Comité de Direction et, à ce titre, possède une autorité légèrement supérieure. Cependant, il ne peut prendre de décisions importantes sans l’accord de l’ensemble du Comité.

Article Deux : - Les Vice-présidents, fondateurs des alliances adhérentes, disposent d’un droit de véto sur les décisions personnelles du Président-fondateur.
- Le statut d’un Vice-président ne peut être affecté par les décisions du Président-fondateur. Cependant il peut lui être retiré par la Cour Fédérale de Justice suite à une plainte collective de la majorité numérique des membres de son alliance.
- Les membres du Comité de Direction possèdent chacun un droit de vote équivalent durant leurs réunions. Chaque décision devra être prise sur la majorité numérique des membres.

Article Trois : - Le Président-fondateur et chaque Vice-président sont en droit de nommer un assistant qui aura le titre “d’Assistant à la présidence” et sera son suppléant.
- Les Assistants à la présidence disposent d’un droit de vote équivalent à celui de leurs supérieurs hiérarchiques, mais sont dispensés de tout droit de véto.
- Les fonctions d’un Vice-président peuvent être transférées vers son assistant en cas d’absence de longue durée et lui seront rendues dès son retour.
- Le statut d’un Assistant à la présidence ne peut lui être retiré que par son supérieur direct, c’est-à-dire le Vice-président qui l’a nommé à son poste.

Titre II : De la diplomatie inter-alliance.

Article Quatre : - La diplomatie inter-alliances est assurée par le Secrétariat Général regroupant l’ensemble des diplomates des alliances adhérentes, et chargé des Affaires étrangères et de la communication au sein-même de la coalition.
- La fonction de Sous-secrétaire consiste à représenter la coalition chez les alliances étrangères. Ils sont en bref les ambassadeurs de la coalition.

Article Cinq :- Le Conseil de Sécurité peut, en cas de conflit, saisir le Secrétariat Général, qui constituera une cellule diplomatique pour l’envoyer en mission chez nos ennemis. Cette cellule aura pour but de régler le conflit par la discussion.

Titre III : De la défense fédérale.

Article Six : - Le maintien de la défense fédérale et la coopération entre les alliances adhérentes en temps de guerre sont assurés par un Conseil de Sécurité regroupant l’ensemble des responsables de la défense et de la guerre des alliances adhérentes.
- Le Conseil de Sécurité a pour mission d’assurer une parfaite coordination des flottes alliées en temps de guerre, mais aussi de gérer l’avancée régulière du système défensif de chaque allié. Chaque résolution sera prise après débat au sein du département et vote du Conseil.

Article Sept : - Toute déclaration de guerre officielle lancée contre une alliance adhérente vise, de ce fait, l’ensemble de la coalition, qui doit alors immédiatement entrer en guerre.
- Une alliance adhérente peut cependant refuser d’entrer en conflit pour rester neutre, ceci à la condition d’en exposer le motif au Conseil de Sécurité.
- De même, l’alliance adhérente visée par la déclaration de guerre peut s’opposer à une aide de la coalition, ceci à la même condition d’en exposer le motif au Conseil de Sécurité.
- Dans le cas où aucune alliance ne voudrait aider l’alliance adhérente attaquée, et celle-ci n’ayant formulé aucune opposition, elle peut saisir le Conseil de Sécurité, qui nommera lui-même une alliance pour l’aider.
- En cas de saisie du Conseil de Sécurité, l’alliance nommée, si elle n’entre pas directement en guerre, se doit au moins de participer à l’effort de guerre en fournissant les ressources nécessaires à la construction de flottes de combat.

Article Huit : - Toute alliance adhérente lançant elle-même une déclaration de guerre en prend l’entière responsabilité. A ce titre, aucune autre alliance adhérente n’est forcée d’entrer en guerre.
- L’alliance adhérente ayant lancée la déclaration de guerre peut s’opposer à toute aide intérieure. Cependant, s’il advient que l’alliance est en difficulté face à l’ennemi, elle peut saisir le Conseil de Sécurité, qui nommera alors une alliance pour l’aider.
- Il est sévèrement interdit à toute alliance adhérente de déclarer la guerre au nom de la coalition sans l’accord de l’ensemble du Comité de Direction, sous peine d’exclusion temporaire de la vie coalitaire.

Article Neuf : - Toute alliance qui lance ou reçoit une déclaration de guerre d’une alliance hors-coalition, mais alliée à une autre alliance adhérente, ne se verra alors en aucun cas aidée par cette autre alliance, qui devra à ce titre rester neutre et ne prendre parti pour aucun des belligérants.
- A l’inverse, toutes les autres alliances adhérentes peuvent entrer en guerre. Dans ce cas, se reporter aux Articles Huit et Neuf.

Article Dix : - Le Conseil de Sécurité se charge spécialement des demandes de financement lancées par les membres pour la création de défenses sur leurs planètes.
- Les prêts accordés aux membres pour la construction de défenses seront soumis à des taux d’intérêt fixés par le Conseil de Sécurité.
- Des conseils stratégiques pourront également être demandés aux Conseillers sécuritaires.

Titre IV : De la justice fédérale.

Article Onze : - La justice fédérale et la mise en application des peines sont assurées par une Cour de Justice fédérale regroupant l’ensemble des responsables judiciaires des alliances adhérentes.
- La Cour de Justice fédérale assure le respect de la Constitution et des lois exposées dans la Table des lois du forum central de la coalition ; elle gère les plaintes déposées dans le Bureau des Réclamations et les procès en cours dans le Tribunal Fédéral.

Article Douze : - Cet article énonce les principaux actes criminels prohibés par la coalition.
- Ainsi, l’espionnage massif et l’attaque sur un membre de la coalition par un autre membre est formellement interdit. Le non-respect de cette interdiction constitue une trahison du Pacte Total entre les deux alliances respectives des deux membres, et une menace pour le Principe de la « Chaîne des Pactes » de la coalition.
- Le non-respect de cette interdiction entraînera la mise en application des peines énoncées dans l’article suivant.

Article Treize : - En cas d’espionnage massif d’un membre de la F.A.U, une amende devra être versée au joueur sondé par le membre fautif, qui devra également lui présenter ses excuses officielles devant le Tribunal fédéral. Le montant de l’amende versée est fixée par la Cour de Justice fédérale, selon le nombre d’espionnages lancés.
- En cas d’attaque sur un membre de la F.A.U, le joueur attaquant devra rembourser intégralement les dégâts causés, et présenter ses excuses officielles devant le Tribunal fédéral. Le montant des dégâts à rembourser est calculé selon les ressources pillées (s’il y a pillage), et les ressources nécessaire à la reconstruction des défenses non reconstruites, et des vaisseaux perdus. Le membre fautif encours un bannissement temporaire ou définitif de son alliance.
- S’il advient qu’un membre fautif refuse de se soumettre au jugement de la Cour de Justice fédérale, et s’il n’est pas raisonné, il sera banni définitivement de son alliance. De même, si un membre fautif est banni de son alliance suite à une attaque sur un allié, et qu’il refuse de rembourser ses dégâts, la Cour de Justice fédérale peut saisir le Conseil de Sécurité, qui lancera une procédure de « raid punitif » contre ce membre.
- De plus, toute récidive à l’interdiction d’espionnage massif entraînera une amende fixée au double du montant décidé par la Cour de Justice Fédérale.

Article Quatorze : - Le non-respect de l’application de la peine de bannissement temporaire ou définitif par une alliance adhérente met en péril ses relations diplomatiques avec le reste de la F.A.U
- A terme, la réitération d’un refus de l’alliance en cause aboutira à l’abandon de toute relation diplomatique et la rupture des Pactes Totaux internes conclus avec elle.
- Cependant, les alliances adhérentes sont libres de reconclure un pacte extérieur avec l’alliance bannie de la coalition.

La présente constitution est signée par chaque alliance lors de son entrée dans la coalition. Les fondateurs des alliances adhérentes font voeu de solidarité et de fidélité envers la Fédération des Alliances Unies. Les signatures des fondateurs seront archivées avec la présente constitution dans la Table des lois du forum central.